Mon-Mariage.com

[Penny]

Bonjour,

Je me pose la question du contrat de mariage. En ce qui nous concerne pour le moment on n'aurait besoin que du contrat "classique", c'est à dire celui qui ne nécessite pas de passer par un notaire. Mais comment être sûre que ce n'est pas un autre type de contrat qui nous conviendrait mieux plus tard ? Pour l'instant c'est assez difficile de se projeter dans l'avenir, nous sommes encore jeunes, pas d'enfants, pas de maison et je n'ai même pas fini mes études.

Qu'est-ce qui vous a poussé à choisir l'un ou l'autre parmi les différents types de contrat ?

Et si jamais on change d'avis durant le mariage ? Quelle est la procédure (et le coût ) pour modifier ce type de contrat ?
_________________
25 Octobre 2008

[maxetlola]

il vaut mieux bien réfléchir avant car je crois que ça coute cher de modifier le contrat


nous on est mariés sous le régime de la séparatiohn de bien car etant en profession libérale, si le cabinet (au nom de chéri) coule ce qui est à mon nom (futur appart ) ne risque rien

enfin je crois q c ça
_________________

[Penny]

Oui, il me semble que c'est ça aussi Et effectivement dans votre cas la séparation de biens est plus que recommandée.

Et en effet, ça semble cher de modifier un contrat de mariage car il faut faire appel à un avocat et un notaire si j'ai bien compris et il y a des taxes en fonction de plein de critères dont le montant des biens à ce moment là (j'ai fait quelques recherches sur internet depuis mon premier message)
Si quelqu'un peut confirmer d'ailleurs ?

Je te remercie pour ta réponse maxetlola
Pas d'autres témoignages ?

_________________
25 Octobre 2008

[sunny]

Trouvé sur http://www.mariage.gouv.fr

[Penny]

Merci sunny pour le détail des différents contrats, je m'étais déjà renseignée à ce sujet mais ça peut servir à d'autres

Finalement notre problème se trouve dans le fait qu'on ne sait vraiment pas si l'un de nous deux va se lancer un jour ou l'autre à son compte. Ça nous titille un peu mais est-ce qu'on se lancera pour de bon ?
Et si on reste simplement salariés, la séparation de biens me parait tellement contraire à l'idée que je me fais du mariage
J'ai encore quelques heures de réflexions avant de me décider je le sens
_________________
25 Octobre 2008

[maxetlola]

en fait le notaire nous a expliqué : ce qui est à lui avant reste à lui après, ce qui est à moi avant reste à moi après ... et ce qu'on achète en commun nous appartient à nous 2 ... donc ce n'est pas incompatible avec l'image que l'on a souvent du mariage ... à savoir le partage reste à définir à qui appartient chaque achat après le mariage ... si tu décides que vous etes propriétaires à parts égales c comme la communauté de biens
_________________

[stef9/08/2008]

Il ne faut pas confondre régime matrimonial et contrat de mariage.
Le régime matrimonial correspond aux trois types cités : communauté, communauté aux acquets, séparation de biens.
Pour le contrat de mariage c'est un document fait pas notaire qui détermine exactement à qui sont les biens et comment vont se dérouler les achats futurs. Le contrat est surtout fait en prévision d'un "accident" mais il n'est pas du tout nécessaire.
_________________

[sabinou]

il y a surtout plein de clause comme la donation entre époux qu'il faut penser à ajouter au contrat classique pour éviter d'être à la rue à 78 ans au décés du conjoint parce que vos enfants sont des chiens...
bref, nous on va faire un contrat, mais j'ai déjà une pleine pagge de questions à poser sur mon propre héritage, si jamais on vend un truc hérité est-ce ue l'argent passe en communanuté, et puis la question des donations entre époux...
il y a aussi une clause très bien " d'administration conjointe" qui veut dire que même sous le régime classiue, tous les papiers doivent être signés par les deux; parce qu'on ne sait jamais. un des conjoints en colère peut vider un cmpte sans l'accord de l'autre et se barrer avec et même sans être en colère il y a des cas d'amnésie particulier où la personne change complètement d'identité après un truc comme ça... non c'est pas du cinéma c'est arrivé.
Bref, on va rencontrer un notaire bientôt .
_________________
thème: eau.

[MmeLapinou]

Nous n'avons pas choisi la clause du dernier vivant parce que j'ai pris le raisonnement dans l'optique inverse : si l'un de nous décède alors que nos enfants sont en bas-âges et se remarie nous étions d'accord pour ne pas prendre cette clause afin de protéger nos enfants si besoin contre la nouvelle personne. Quand ils seront grands il sera toujours temps de modifier le contrat...
Pour ce qui est des taxes j'avais peur de raquer mais en fait pour un contrat sous un régime de séparations de biens on en a eu pour environ 300 €... Par contre si tu le changes après le mariage c'est très cher. J'ai trouvé ça déprimant de prendre ce genre de précautions mais on sera tous les deux à notre compte chacun de son côté d'ici quelques années, et je me dis que si rien ne te force à être solidaire de l'autre en cas de coup dur, rien ne t'oblige non plus à ne pas l'aider.
Par contre pour celles qui ont un patrimoine banquaire un peu conséquent méfiez-vous : dans la communauté universelle mais AUSSI dans la communauté réduite aux acquêts les comptes bancaires quelque soit le nom sont considérés comme appartenant moitié moitié aux époux, même s'il est juste à votre nom et pas à celui de votre mari, et même si vous l'aviez déjà avant le mariage...
_________________
Mariage le 13 octobre 2007

[sabinou]

et si j'ai bien compris, quand tu vends un bien hérité, l'argent devient commun, c'est ça?
en fait avec la séparation de biens, c'est aussi un avantage pour celui qui se plante parce qu'en cas de coup dur un des salaires est entièrement protégé. Nous, nous sommes fonctionnaires donc on ne va pas avoir ce genre de problème. Cela dit, je sais que je devrais hériter à certains moments de ma vie de bien immobiliers et que je n'ai pas toujours l'intention de les garder maisplutôt de vendre pour fair un apport afin d'acheter. donc on serait plutôt pour la séparation de bien car je sais pas si la clause d'exclusion peut s'appliquer justement à de l'argent liquide, à un compte en banque par exemple.
pour l'histoire du dernier vivant, je ne vois pas en quoi cela met en fragilité vos enfants communs: ils gardent de toute façon soit une part complète, soit la nue propriété et hériteront à la mort du 2e parent, mais en aucun cas le nouveau conjoint vient hériter de ça... à moins que dans le deuxième contrat tu fasses encore uen clause au dernier vivant; par exemple, j'ai vu une famille où le 1e mariage avait donné lieu à la naissance de deux filles; le mec avait une maison, entre autre; il se remarie et a trois enfants. Et là dans ce 2e contraty ils ont fait une donation au dernier vivant parce que sinon la 2e femme pouvait être à la rue parce que la maison datait d'avant le mariage même si elle a participé aux frais de rénovation. Hors comme ça datait d'avant elle n'avait aucun droit d'héritage dessus et ses deux belle-filles pouvaient hériter vendre et elle n'avait plus rien.
_________________
thème: eau.

[MmeLapinou]

Oui c'est ça, si tu hérites d'un bien et que tu le vends, comme ça devient des sous sur un compte bancaire c'est considéré comme appartenant aux deux. Et donc si tu veux les vendre pour faire un apport pour acheter une maison pour vous par exemple, pour le peu que je m'y connais je te conseille aussi la séparation de biens, parce que si tu te sépares ça te permet de récupérer la part que tu as mis dans le bien commun si elle est plus importante que celle de ton chéri...
_________________
Mariage le 13 octobre 2007

[sabinou]

merci!
_________________
thème: eau.