Mon-Mariage.com

[mimitalia]

j'espere que je poste au bon endroit mais surtout que quelqu'un pourra m'aider !!
je vous explique la situation :
en 1989 mes parents ont acheté une maison . en 1996 j'ai perdu ma maman et mon pere nous a toujours dit que pour pouvoir vendre la maison il avait besoin de notre accord ( j'ai un frere ) , et que le partage se ferait ainsi : 50% de la part de mon pere a mon pere , puis sur les 50 % de ma mere , 25 revient a mon pere et mon frere et moi devions nous partager les 25 restants , ce qui fait 12,5% chacun .
mon pere s'set remarié l'an dernier , et ce mois ci nous avons vendu la maison car il en a racheté une autre avec sa nouvelle femme . nous avons donc été chez le notaire pour signer le compromis de vente il y a 3 mois environ ( mon pere , mon frere , les nouveaux proprietaires et moi ) , puis la semaine derniere on a été signer l'acte de vente , mais le hic c'est que sa nouvelle femme s'est pointée avec lui et a signé aussi ! je ne comprends pas ce qu'elle est venue faire et surtout pourquoi elle a signé ???quelqu'un pourrait m'eclairer svp ??? vous croyez qu'elle a touché quelque chose ?

je m'excuse pour le pavé mais ca me turlupine trop cette hisoire !
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[domitille]

ne t'ainquiéte pas... elle a certainement signé car elle a acheté la maison avec ton pére, ils en sont tous les deux propriétaires! aprés, rien en t'empéche d'appeler le notaire et d lui demander de t'expliquer, tu sais, tu peux emander des conseils directement aux notaires ou avocats, les conseils sont gratuits! et faut pas oublier les juristes au tribunal qui donnent des conseils aussi gratuitement!

[mimitalia]

oui mais le probleme est que la maison dont il est question est celle que mon pere a achetée avec ma mere , elle n'a donc rien a voir !
enfin , merci quand meme pour ta reponse !
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[domitille]

Alors, normalement, comme vous avez vendu la maison, ton pére doit vous reverser la part de votre mére à toi et à ton frére. S'il ne le fait pas, alors là, allez voir desuite un avocat. Normalement, elle ne peut pas avoir la part de ta mére, mais aprés, il faut voir aussi le régime sous leqeul ils se sont mariés... pourquoi n'as tu aps demandé à ton pére ce qu'elle faisait là? ton pére aurait-il fait mettre la maison à son nom à elle aussi afin qu'elle en touche une partie?
Même si ça fait pas plaisir à dire ni à entendre tu devrais lui demander tout ça... C'est une impression ou il y a déjà des tensions avec ta belle-mére?
Va voir un avocat, au pire il te fera payer la séance et il t'auras rassurée, ce qui n'a pas de prix! autrement, s'il te dit que c'est louche, écoute les conseils qu'il te donnera.
Tiens moi au courrant de lévolution!
A bientôt!

[laly71000]

alors moi j'ai vecu un peu la meme histoire enfin presque, veuve avec 2 enfants et je me remarie, j'ai vendu la maison pour en racheter une avec mon nouveau futur mari, la difference c'est que je suis pas encore marié mais bon ca reste un peu similaire.

Ta belle mère ne peut en aucun cas toucher la part de ta mère elle vous revient a toi et ton frère et une part a ton père.
tout ce qu'elle aura le droit de toucher sur cette vente c'est uniquement la part de ton père mais seulement lorsqu'il sera décédé s'il a fait une donnation entre époux. la communauté de bien ne donne pas le droit de touché un bien herité a l'autre époux ou acquis avant le mariage.la séparation de bien encors moins. de toute facon elle n'avait pas a signer l'acte de vente ou alors el,e l'a signé en tant que témoin de la vente et ça, ça doit etre marqué noir sur blanc sur l'acte de vente "en présence de Madame X témoin etc..."

demande a ton notaire pourquoi elle a signer puisqu'elle n'a rien a voir dans cette vente en tout cas ta part et celle de ton frère est de 12,5% de la vente pas moins.
attention une malfacon et la vente peut être annulée.
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