Mariage en bien séparés ? (avec contrat...)

[rondejulie]

Quelqu'un peut m'expliquer avec des mots moins juridique quel sont ces avantages et ses inconvénients ? Merci

[kassia51]

On appelle cela le contrat de séparation de biens. Une fois marié, tous ce tu achetes ou ton mari achete reste a lui ou a toi. Il n'y a pas de communauté comme dans la communauté reduite aux acquets (mariage sans contrat chez le notaire).
Par contre si vous decidez d'acheter en commun il faut le preciser a l'achat.
Dans le cas du contrat avec separation de biens, tous ce qui vient de ton coté meme apres le mariage (heritage, sucession...) restera ton bien propre.
Avec Florent nous allons faire un contrat comme cela car nous sommes agriculteurs mais nous avons chacun notre exploitation. Nous avons chacun de notre coté emprunté de grosses sommes d'argent afin de racheter les parts de capital a nos parents respectifs. Et dans les années a venir nous devrons recommencer. Nous faisons ce contrat pour nous proteger l'un et l'autre en cas de divorce (nous voulons que les biens de famille restent dans le famille) on ne sait pas ce qui peut arriver mais aussi en cas de coup dure si on ne peux pas rembourser, ce n'est pas l'autre qui paiera. Nous ferons ensuite en sorte que celui qui restera recoive le patrimoine lorsque nous aurons des enfants.
Un autre exemple, Florent a creer son entreprise ou je l'aide beaucoup. Apres notre mariage (avant il ne pouvait pour des raison fiscale), il me donnera des parts de son entreprise de maniere a ce que je ne travaille pas benevolement et pour etre couverte en cas d'accident)
Mes parents m'ont donner la maison ou nous habitons avant notre mariage. Si il m'arrive quelque chose avant que nous ayons des enfants, la maison retournera automatiquement dans le patrimoine de mes parents(c'est le corps de ferme qui est dans la famille depuis plusieurs generations).
Je comprend que tu te poses des questions, j'espere que mes exemples t'on aidé a comprendre ce contrat. Il faut que vous en parlier tous les deux et avec un juriste ou un notaire.
Nous sommes allé voir une juriste sans les parents evidemment.

[rondejulie]

Ah super explication t'es trop chou !

Il y a des petit trucs auquel je me pose encore des questions, je désire faire la séparation de bien pour le bien être de chacun en cas de divorce. J'ai aussi envie de garder mon indépendance et de gérer ma petite entreprise sans qu'il doivent approuver mes décision ou pas.
Bref... en fait "Il faut rendre à César ce qui appartient à César ; et à Dieu ce qui est à Dieu"
Si nous ferons de gros achats nous appliquerons nos deux noms sur le contrat.
Alors un détail si un jour mon homme décède que ce passe t-il ? Ai-je un droit de succession ? Que ce passe t-il si mon homme hérite d'une forte somme d'argent et qu'il décède ?
Quel sont les désavantage de ce régime ?

Bizarre mes questions... je sais, (on va surment me juger là dessus) mais je veux me marier avec toute connaissance de cause.

[kassia51]

Non tes questions ne sont pas bizarre. Après il faut faire un testament pour que tu hérites de ses biens et que ca ne retourne pas a ses parents et frères et sœurs ou une donation au dernier vivant pour les biens communs. Le mieux est d'aller voir un notaire, il vous expliquera tout et vous conseillera suivant votre histoire et les biens de chacun.

[missmilly]

petite question...

avant notre mariage (l'été dernier) nous avons acheté une petite maison avec mon chéri. on est à 50-50%.

on va probablement signer un contrat de séparations de biens, et je voudrais savoir comment ça va se passer en cas de décès (non, je ne compte pas l'empoisonner dans les années qui viennent) (et moi non plus: signé: le futur époux) si on est en séparation de biens .

la moitié de la maison revient à aux parents ? ou à l'autre ?

si quelqu'un peut m'éclairer, ce serait très volontiers...

[kassia51]

bonjour,
comme c'était avant votre mariage, normalement ce sont tes parents et tes frères et sœurs qui héritent. Même en séparation de biens après. Le notaire me disait que normalement il ne doit même pas y avoir de compte joint. Chacun gère sont patrimoine et si il y a un achat en commun, c'est une indivision comme pour ta maison.
Il faut faire un testament si tu veux que la maison lui revienne tant qu'il n'y a pas d'enfants. Après avec les enfants c'est eux qui héritent.
Demande quand même conseil auprès du notaire si vous faites un contrat, lui seul pourra vous conseiller au mieux de ce que vous devez faire suivant les biens de chacun.

[missmilly]

d'accord, donc dans tous les cas pour la maison il faudra faire un testament ? à moins de faire une communauté de biens ?

[kassia51]

oui, mais lorsque vous aurez des enfants ce sont eux qui héritent. Même dans une communauté de biens, il faut faire une donation au dernier vivant sinon les biens sont partagés avec les parents et frères et sœurs de celui qui décéde.

[sandrine1103]

alors ça c'est pas la même chose qu'en Belgique!
chez nous, le conjoint hérite d'une partie de la nue propriété du batiment, et a l'usufruit de la totalité de toutes façons!

[rondejulie]

C'est compliqué de répondre pour d'autres personnes, Les situation change tellement selon une personne ou une autre.

J'ai remarqué que chez moi en Suisse c'est encore différent que la France et la Belgique, chaque pays à sa manière de faire. Toute façon il faut faire cela chez un notaire et ce dernier nous explique très bien nos droit et devoir à ce sujet. Normalement selon la situation de chacun il peut adapter le contrat en ajoutant des clauses si besoin.

Du coup, je vais lui faire confiance et c'est directement vers lui que je poserais mes questions et mes souhait.

Mon homme est d'accord avec moi.

[sandrine1103]

C'est compliqué de répondre pour d'autres personnes, Les situation change tellement selon une personne ou une autre.

J'ai remarqué que chez moi en Suisse c'est encore différent que la France et la Belgique, chaque pays à sa manière de faire. Toute façon il faut faire cela chez un notaire et ce dernier nous explique très bien nos droit et devoir à ce sujet. Normalement selon la situation de chacun il peut adapter le contrat en ajoutant des clauses si besoin.

Du coup, je vais lui faire confiance et c'est directement vers lui que je poserais mes questions et mes souhait.

Mon homme est d'accord avec moi.

c'est exactement ce qu'on a fait! on sait qu'on a fait un choix en meilleure connaissance de cause, par rapport à notre situation! en plus, le fait de voir le notaire pour demander des explications sur les différents régimes ne coute rien. ce n'est que le fait de faire un contrat qui coute.